Retour à la page d'accueil
   Mis à jour le 09/05/20 - 81 037 visiteurs depuis le 12/03/10
Agenda - Adhésion - Commande - Flux RSS Flux RSS    
   
Actualités
Chargement des actualités...
 

Mentions légales

 

Éditeur :
Groupe des Généalogistes Amateurs du Cambrésis
B.P. 11
F-59161 ESCAUDŒUVRES
Tél. : +33.(0)3.27.74.50.59 (répondeur-enregistreur)
Fax : +33.(0)3.27.83.44.75

Directeur de la publication :
Groupe des Généalogistes Amateurs du Cambrésis.

Conception, programmation et design :
M. Raphaël WIART.

Hébergement :
Ce site est hébergé par Domaine Achat.

Textes :
Groupe des Généalogistes Amateurs du Cambrésis.

Droits d'auteur :

  • La structure générale du site, ainsi que les textes, photos et images composant ce site sont la propriété du Groupe des Généalogiste Amateurs du Cambrésis. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation du Groupe des Généalogiste Amateurs du Cambrésis.
  • Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
  • L'internaute reconnaît que l'utilisation du site du Groupe des Généalogiste Amateurs du Cambrésis est régie par le droit français.

Liens hypertextes :

  • Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du Groupe des Généalogiste Amateurs du Cambrésis.
  • Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. Le Groupe des Généalogiste Amateurs du Cambrésis décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Traitement des données personnelles :
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part du Groupe des Généalogiste Amateurs du Cambrésis.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, loi dite "Informatique et Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse de l'éditeur.

 

Retour en haut de la page

Page mise à jour le 11/04/2010 à 11h59

Nous écrire - Mentions légales - Plan du site - Administration